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Marques déposées par CHARBONNAGES DE FRANCE Etablissement public à caractère industriel et commercial
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AGGLONORD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGGLONORD
CHARBONNAGES DE FRANCE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1499816
Date de dépôt :
29/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2008

Présentation de la marque AGGLONORD

Déposée le 29 août 1988 par CHARBONNAGES DE FRANCE Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGGLONORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARBONNAGES DE FRANCE Etablissement public à caractère industriel et commercial, domicilié(e) 100 avenue Albert 1er, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2119376) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2119376) - France.

La marque AGGLONORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGGLONORD est expirée depuis le 29 août 2008.

CHARBONNAGES DE FRANCE Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : GALA , AGGLOCENTRE , CDF INTERNATIONAL , SICOLOR , (Marque figurative) , (Marque figurative)


CHARBONNAGES DE FRANCE Etablissement public à caractère industriel et commercial - 100 avenue Albert 1er, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2119376) - France


PATCO S.A. - (dossier no 2119376) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 1998 n°2119376 - Publication au BOPI 1998-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription - Concession de licence n°45026 - Publication au BOPI

Composition à lier la poussière;compositions combustibles et matières éclairantes, charbons minéraux ou végétaux;cokes;anthracite;combustibles agglomérés tels que des boulets, défumés ou non; huiles et graisses industrielles.